La dynamique de flux du dirigeant d’entreprise

La prévoyance du dirigeant évolue au sein d’un contexte tripartite: son entreprise, son travail et son foyer. Ainsi la mise en place d’un contrat de prévoyance pour un chef d’entreprise nécessite de tenir compte d’un ensemble de facteurs :

• Son patrimoine professionnel,
• Sa retraite,
• Les réserves de l’entreprise,
• Son patrimoine personnel,
• Les flux récurrents issus des paramètres précédents.

Regarder ces différents axes les uns après les autres ne serait pas opportun. Le traitement optimal de la prévoyance implique de traiter ces cinq paramètres ensemble puisque, dans ce projet, l’entreprise alimente via son activité et ses réserves, le patrimoine professionnel, la retraite, la prévoyance obligatoire, et bien entendu le patrimoine privé du dirigeant.

Dans cet environnement, que permet de couvrir une prévoyance individuelle?

Le client assuré lui-même

En matière de protection, il convient de baser l’analyse autour de 2 postulats:

• Ne couvrir que ce qui est nécessaire en volume et en périmètre,
• Tenir compte de sa situation actuelle mais aussi des évolutions éventuelles.

Sa famille

La protection de la famille et des proches s’oriente sur 2 axes :

• Permettre au foyer de continuer à vivre le plus normalement possible grâce aux couvertures incapacité et invalidité,
• Permettre à la famille de se reconstruire et aussi d’assurer un niveau de vie grâce au capital ou à la rente décès.

Son Entreprise

La sauvegarde de l’entreprise est un sujet plus technique car elle nécessite de déterminer l’impact de l’absence du dirigeant en cas d’incapacité, d’invalidité ou pire, en cas de décès.

Ses partenaires

Enfin la protection des partenaires doit être envisagée après les avoir identifiés, qu’ils soient associés, investisseurs, financiers, clients ou fournisseurs, et en avoir déterminé l’importance. Là encore, il est nécessaire de déterminer l’impact pour les partenaires de l’absence du dirigeant en fonction des causes.

Quels sont les différents contrats catégoriels à utiliser ?

Le contrat temporaire décès

Il a pour fonction de protéger la famille ou les partenaires du dirigeant en cas de décès. Il peut être utilisé seul ou associé à d’autres garanties et ne se limite pas au cadre professionnel, car selon la structuration du contrat, la cessation d’activité n’y met pas forcement fin.

Le contrat de prévoyance individuel d’incapacité

En cas de diminution de capacité du dirigeant à travailler, qu’elle soit partielle, totale, temporaire ou définitive, ce type de contrat assure au dirigeant une protection financière temporaire plus ou moins longue. Il s’agit d’un contrat assez courant au sein de la population des chefs d’entreprise TNS.

Le contrat homme clé

Son rôle est de protéger l’entreprise en cas d’absence du dirigeant. Il s’agit le plus souvent d’un montant forfaitaire ou plus rarement d’une formule de calcul prédéfinie. Il ne tient pas compte des frais généraux de l’entreprise et permet donc à celle-ci de percevoir un capital rapidement.

Le contrat de couverture des frais généraux

Ce contrat prend en charge certains frais professionnels sélectionnés au sein du contrat en cas d’absence du dirigeant et évite ainsi à l’entreprise de subir potentiellement de grosses difficultés financières. Ce type de contrat est particulièrement recommandé pour les petites structures et les travailleurs individuels, dont l’absence entraine l’arrêt de l’activité mais pas celui du paiement des charges.

La garantie des associés

Cette garantie ou contrat permet au dirigeant et ses associés d’éviter de se retrouver dans une situation difficile à gérer en cas de décès d’un des associés. Bien que très efficace, cette solution n’est que trop rarement choisie par les chefs d’entreprise.

L’assurance de prêt

Sûrement le plus connu parmi les contrats de prévoyance, l’assurance de prêt permet de couvrir tant l’incapacité que le décès du dirigeant au bénéfice de la banque prêteuse. Ces contrats sont basés soit sur le capital restant dû, soit sur le capital initial, ce qui peut faire une grande différence à terme en fonction des objectifs identifiés lors de la mise en place.

Le contrat de couverture financière

Ce contrat permet à ses bénéficiaires de supporter un aléa financier identifié (exemples : les droits de succession, une charge fiscale, etc.)

Comment couvrir son entreprise face au risque d’incapacité ou de décès ?

Vous l’aurez compris, l’incapacité temporaire jusqu’à l’invalidité du dirigeant peut avoir des impacts pour l’entreprise :

• Baisse d’activité et de rendement, frais supplémentaires de remplacement, baisse du chiffre d’affaires temporaire.
• Difficultés ou arrêt des prises de décisions qui peuvent entrainer la paralysie de l’entreprise.

De surcroit, le décès du dirigeant obligera l’entreprise à faire face :

• Aux modifications de la répartition capitalistique de la structure,
• A l’arrivée de nouveaux décisionnaires que sont les héritiers :
• Peuvent-ils s’impliquer ?
• Leurs objectifs sont-ils compatibles avec ceux de l’entreprise ?
• Peuvent-ils payer les droits de successions ?

Tous ces points doivent faire l’objet d’une étude approfondie. Il n’existe réellement qu’une seule façon de protéger l’entreprise et la famille du dirigeant, il faut ANTICIPER. Les collaborateurs PCA Patrimoine sauront vous apporter un conseil éclairé.